Mentions Légales
ÉDITION DU SITE
Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site dokun.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site dokun.fr est édité par Dokùn, au capital de [X] euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro SIRET [numéro]. Le siège social est situé au [adresse complète].
RESPONSABILITÉ
Le Directeur de la publication du site est Roy Guendehou, en sa qualité de Fondateur. Pour toute question ou demande d’information concernant le site, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse email suivante : direction@dokun.fr.
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par la société [Nom de l’hébergeur], dont le siège social est situé au [Adresse de l’hébergeur]. Le stockage des données personnelles des utilisateurs est exclusivement réalisé sur les centres de données de cette société, situés dans des États membres de l’Union Européenne.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La marque Dokun, ainsi que l’intégralité des éléments figurant sur le site (notamment les logos incluant le cauri et la carte du Bénin, les textes, les visuels de la charte graphique, les photographies et les vidéos) sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.